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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SPLA 81 LES PORTES DU TARN
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LE PORTES DU TARN SPLA 81
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PORTES DU TARN SPLA 81
SPLA 81 LES PORTES DU TARN, SA

Numéro de dépôt :
3968702
Date de dépôt :
14/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2022
LE PORTES DU TARN SPLA 81 de SPLA 81 LES PORTES DU TARN

Présentation de la marque LE PORTES DU TARN SPLA 81

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2012 par la Société Anonyme (SA) SPLA 81 LES PORTES DU TARN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PORTES DU TARN SPLA 81 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPLA 81 LES PORTES DU TARN domicilié(e) Maison de l'Economie, 1 Avenue du Général Hoche - 81012 - ALBI Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 249 103 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPLA 81, M. ANTOINE CHORRO domicilié(e) Maison de l'Economie, 1 Avenue du Général Hoche - 81012 - ALBI Cedex - France.

La marque LE PORTES DU TARN SPLA 81 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968702.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PORTES DU TARN SPLA 81 est expirée depuis le 14 décembre 2022.

SPLA 81 LES PORTES DU TARN a également déposé les autres marques suivantes : EFFIE "Concevoir et commercialiser un parc éco-industriel" Efficiency through industrial ecology


SPLA 81 LES PORTES DU TARN, SA - Maison de l'Economie, 1 Avenue du Général Hoche - 81012 - ALBI Cedex - France - SIREN 751249103


SPLA 81, M. ANTOINE CHORRO - Maison de l'Economie, 1 Avenue du Général Hoche - 81012 - ALBI Cedex - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Affaires immobilières ;

Fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; micro-édition.